Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences

Comme l’exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences du Bureau du Conseil privé (BCP) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2014. Il donne également une explication des écarts par rapport à l’exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Ces renseignements sont mis à jour chaque année et ne contiennent aucune information assujettie à la Loi sur l’accès à l’information ou à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par les ministères et organismes fédéraux sont liées à des activités qui appuient leur mandat respectif ainsi que les priorités du gouvernement.

Le BCP a pour mandat de servir le Canada et la population canadienne en conseillant et en assistant, en toute impartialité, le Premier ministre, les ministres du portefeuille et le Cabinet. L’organisme relève du Premier ministre.

Le BCP soutient l’élaboration des programmes stratégique et législatif du gouvernement, coordonne la prise de mesures en réaction aux problèmes auxquels doivent faire face le gouvernement et le pays, et contribue au bon fonctionnement du Cabinet. Le BCP est dirigé par le greffier du Conseil privé. En plus d’assumer les fonctions d’administrateur général du BCP, le greffier agit à titre de secrétaire du Cabinet et de chef de la fonction publique.

Dépenses annuelles liées aux voyages, à l’accueil et aux conférences – Bureau du Conseil privé
(en milliers de dollars)
Catégorie de dépenses Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2014 Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2013    Écart
Voyages – fonctionnaires $1,757 $1,484 $274
Voyages – non-fonctionnaires $474 $645 ($172)
Total des frais de voyages $2,231 $2,129 $102
Accueil $152 $172 ($20)
Conférences $0 $0 $82
Total $2,383 $2,301 -
Voyages internationaux des ministres et du personnel des ministres (également inclus dans les voyages des non-fonctionnaire) $17 $16 $1

Analyse des écarts

  • Voyages :
    • Fonctionnaires : comparativement à l’exercice 2012-2013, les dépenses ministérielles liées aux déplacements engagées par des fonctionnaires ont  augmenté de 273 000 $ principalement en raison des éléments suivants :
      • une augmentation pour le Conseil de coopération en matière de réglementation, qui a été transféré du Secrétariat du Conseil du Trésor le 1er août 2012;
      • une augmentation pour le Bureau du conseiller spécial en matière de passage de clandestins en raison d’exigences accrues liées aux déplacements, lesquelles découlent de contraintes opérationnelles;
      • une augmentation pour le groupe Soutien des tournées du Premier ministre en raison d’une hausse des déplacements au pays en 2013-2014 par rapport à 2012-2013.
    • Non-fonctionnaires : comparativement à l’exercice 2012-2013, les dépenses ministérielles liées aux déplacements engagées par des non-fonctionnaires ont baissé de 171 000 $ principalement en raison d’une baisse du nombre de déplacements au cabinet du ministre des Affaires intergouvernementales et président du Conseil privé de la Reine pour le Canada. Le ministre Lebel est responsable de trois ministères, ce qui permet de réaliser des économies au chapitre des frais de déplacement du gouvernement.
    • Voyages à l’étranger des ministres et de leur personnel : comparativement à l’exercice 2012-2013, il n’y a pas d’écart important en ce qui a trait aux frais de déplacement à l’étranger des ministres et de leur personnel. À noter que les frais de déplacement à l’étranger du Cabinet du Premier ministre sont payés par Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada.
  • Accueil : comparativement à l’exercice 2012-2013, il n’y a pas d’écart important au chapitre des frais d’accueil.
  • Conférences : comparativement à l’exercice 2012-2013, il n’y a aucun écart concernant les dépenses liées aux conférences.

Archives