Rapports et publications - par titre
Autres pages de publications
Rapports et publications - Liste
Pour visualiser les fichiers PDF, téléchargez Adobe Reader.
A
C
- Cadre d'application de la précaution dans un processus décisionel scientifique en gestion du risque
2003 - Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) − Évaluations Ronde IV (2006-2007)
2008 - Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat
2006 - Comité consultatif sur la fonction publique nommé par le Premier ministre - Sixième rapport
Mars 2012 - Commission d'étude des indemnités des parlementaires - voir Au service de la démocratie
- Conditions d'emploi et avantages sociaux particuliers aux personnes nommées par le gouverneur en conseil à des postes à temps plein
Septembre 2009 - Créer des profils pour les administrateurs des sociétés d'état
2001
D
- Deuxième rapport du conseiller indépendant concernant les allégations au sujet des transactions financières entre M. Karlheinz Schreiber et le très honorbable Brian Mulroney
2008 - Directive du Cabinet sur l'activité législative
2003 - Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes
2010 (Agence canadienne d'évaluation environnementale) - Discours du Trône ouvrant la première session de la 41e législature du Canada (Discours du Trône)
3 juin 2011 - Données supplémentaires sur la mise-en-œuvre du Budget 2012
Octobre 2012
E
- L'engagement du Canada en Afghanistan : Rapports trimestriels au Parlement (www.afghanistan.gc.ca)
- Établissement de profils de responsabilisation pour les postes pourvus par décret
2001 - États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2012 (non vérifiés) - Bureau du Conseil privé
2012 - États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2012 (non vérifiés) - Secrétariat de la Commission des nominations publiques
2012 - États financiers prospectifs exercices se terminant le 31 mars 2012 et le 31 mars 2013 (Bureau du Conseil privé)
2012 - États financiers prospectifs exercices se terminant le 31 mars 2012 et le 31 mars 2013 (Secrétariat de la Commission des nominations publiques)
2012 - Examen de l'assurance de la gestion des voyages et des frais d'accueil
Rapport final
4 mars 2011 - Évaluation du programme de perfectionnement Carrière en mouvement
Rapport final
12 novembre 2009 - Examen de suivi du programme de contributions pour les personnes témoignant devant la Commission d'enquête Oliphant
Rapport final
11 février 2010 - Examen du cadre de gestion
Programmes de contributions aux parties et intervenants aux commissions d'enquête
Rapport final
Le 22 février 2007
Sommaire
Annexe 3 – Réponse de la gestion et plan d'action
Note : Pour obtenir un exemplaire du rapport intégral, veuillez communiquer avec le bureau du Dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Bureau du Conseil privé.
G
- Glossaire des documents parlementaires du gouvernement du Canada
Janvier 2009 - Guide des nominations par le Gouverneur en conseil (Site web des nominations par le Gouverneur en conseil)
2009 - Guide du processus de nominations par décret
Novembre 2008
(Remplace : Guide du processus du gouverneur en conseil : 2004) - Guide du sous-ministre
2003 - Un guide pour les dirigeants d'organismes : Fonctionnement, structures et responsabilités au sein du gouvernement fédéral
1999 - Guide sur la rédaction des descriptions de poste concernant les premiers dirigeants de sociétés d'état
2007
L
- Lignes directrices concernant la rémunération des titulaires à temps partiel nommés par le gouverneur en conseil au sein d'agences, de conseils et de commissions - 1er octobre 2000
2001 - Lignes directrices concernant la rémunération des titulaires à temps partiel nommés par le gouverneur en conseil dans les sociétés d'État - 1er octobre 2000
2001 - Lignes directrices pour la préparation des réponses du gouvernement aux rapports des comités parlementaires
2012 - Lois et règlements : l'essentiel
2001 (distribué en 2003)
I
- Info Source - Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
2012
M
- Mandat et composition des comités du Cabinet (Premier ministre)
15 octobre 2010 - Mémoires au Cabinet (guide de rédation, gabarits, et mise en forme)
1 octobre 2012
N
P
- Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique 2010-2011
2010(Greffier du Conseil privé) - Pour un gouvernement responsable : Guide du ministre et du ministre d'État
2011
R
- Rapport annuel au Premier ministre sur la fonction publique du Canada (19e) (Greffier du Conseil privé)
2012 - Rapport annuel au Parlement 2011-2012 concernant la Loi sur l’accès à l’information
- Rapport annuel au Parlement 2011-2012 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels
- Rapport au Parlement : Le rôle du Canada dans l'engagement en Afghanistan - Voir L'engagement du Canada en Afghanistan : Rapports trimestriels au Parlement (www.afghanistan.gc.ca)
- Rapport d'enquête sur la liulgation non autorisée de renseignements diplomatiques sensibles
2008 - Rapport du Comité consultatif sur la création d'un organisme canadien de promotion de la démocratie
Novembre 2009 - Rapport du conseiller indépendant concernant les allégations au sujet des transactions financières entre M. Karlheinz Schreiber et le très honorable Brian Mulroney
2008 - Rapport du groupe d'experts sur la planication intégrée des ressources humaines et des activités dans la fonction publique fédérale
2008 - Rapport financier trimestriel du BCP
Pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2012 - Rapport financier trimestriel du SCNP
Pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2012 - Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012 (Bureau du Conseil privé)
2012 - Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012 (Secrétariat de la Commission des nominations publiques)
2012 - Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 (Bureau du Conseil privé) (Secrétariat du Conseil du Trésor)
2012 - Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 (Secrétariat de la Commission des nominations publiques) (Secrétariat du Conseil du Trésor)
2012 - Répertoire des ministères canadiens depuis la Confédération
2009 - La responsabilité constitutionnelle
1993 - Les responsabilités du Bureau du Conseil privé
1999 - Le rôle et la structure du Bureau du Conseil privé (sous révision)
Avril 2011
V
- Vérification de certaines activités relatives aux contrats du Bureau du Conseil privé
Rapport final
Le 5 novembre 2007
Sommaire et Plan d'action de la gestion
Note : Pour obtenir un exemplaire du rapport intégral, veuillez communiquer avec le bureau du Dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Bureau du Conseil privé. - Vérification de la délégation des pouvoirs financiers
Rapport final
Le 24 septembre 2008
Sommaire et Réponse et plan d'action de la direction
Note : Pour obtenir un exemplaire du rapport intégral, veuillez communiquer avec le bureau du Dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Bureau du Conseil privé. - Vérification de la gouvernance ministérielle
Le 27 juin 2012
Rapport final - Vérification de la passation des marchés
Le 17 février 2010
Rapport final - Vérification de la planification du recrutement et des ressources
Rapport final
3 mars 2011 - Vérification de la rémunération (salaires et avantages sociaux)
Le 4 février 2011
Rapport final - Vérification de la sécurité des technologies de l'information (TI)
Le 16 novembre 2009
Rapport final - Vérification de suivi : Processus suivi pour répondre aux questions des parlementaires inscrites au Feuilleton
Rapport final
Le 24 septembre 2008
Sommaire et Réponse et plan d'action de la direction
Note : Pour obtenir un exemplaire du rapport intégral, veuillez communiquer avec le bureau du Dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Bureau du Conseil privé. - Vérification relative à la continuité des activités et à la préparation aux urgences
Rapport final
Le 5 mai 2011 - Vérification sur les fonctions des documents confidentiels du Cabinet
Rapport final
Le 12 juin 2012