Rapport et publications archivés - par titre
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Rapports et publications - Liste
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A
- Au service de la démocratie - Commission d'étude des indemnités des parlementaires
B
- Bibliographie : Les rôles et responsabilités du Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet.
Textes choisis
1999
C
- Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) − Évaluations Ronde III (2005-2006)
2006 - La collectivité canadienne de la sécurité et du renseignement : Préserver la sécurité du Canada et des Canadiens
2001 - Comité consultatif sur la fonction publique nommé par le Premier ministre
- Conditions d'emploi et avantages sociaux particuliers aux personnes nommées par le gouverneur en conseil à des postes à temps plein
(Remplacé par : Conditions d'emploi et avantages sociaux particuliers aux personnes nommées par le gouverneur en conseil à des postes à temps plein - 2009)
D
- Discours du Trône
- Troisième session de la 40e législature du Canada - 3 mars 2010 (Discours du Trône)
- Deuxième session de la 40e législature du Canada - 26 janvier 2009 (Discours du Trône)
- Première session de la 40e législature du Canada - 19 novembre 2008
- Deuxième session de la 39e législature du Canada - 16 octobre 2007
- Première session de la 39e législature du Canada – 4 avril 2006
- Première session de la 38e législature du Canada – 5 octobre 2004
- Troisième session de la 37e législature du Canada – 2 février 2004
- Deuxième session de la 37e législature du Canada – 30 septembre 2002
- Première session de la 37e législature du Canada – 30 janvier 2001
- Deuxième session de la 36e législature du Canada – le 12 octobre 1999
- Première session de la 36e législature du Canada – 23 septembre 1997
- Deuxième session de la 35e législature du Canada – 27 février 1996
E
- États financiers prospectifs (Bureau du Conseil privé)
- États financiers prospectifs (Secrétariat de la Commission des nominations publiques)
- États financiers (Bureau du Conseil privé)
- États financiers (Secrétariat de la Commission des nominations publiques)
- Éthique, responsabilité, imputabilité - Plan d'action pour la réforme démocratique
2004
G
- Gestion du risque pour le Canada et les Canadiens : Rapport du Groupe de travail des SMA sur la gestion du risque
2000 - Gouvernement en direct - Rapport public du Bureau du Conseil privé
- Gouverner de façons responsable : Le Guide du ministre et du ministre d'État
(Remplacé par : Pour un gouvernement responsable : Un guide à l'intention des ministres - 2006) - Guide du processus du gouverneur en conseil : Élaboration et approbation d'une soumission pour la prise d'un décret par le gouverneur en conseil
2004
(Remplacé par : Guide du processus de nominations par décret - Novembre 2008)
L
- Lignes directrices pour la préparation des réponses du gouvernement aux rapports des comités parlementaires
P
- Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique
- Pour un gouvernement responsable
- Processus décisionnels et les organismes centraux au Canada : Les pratiques des gouvernement fédéral, provinciaux et territoriaux
1998 - Protéger une société ouverte : la politique canadienne de sécurité nationale
avril 2004 - Protéger une société ouverte - un an après : rapport d'étape sur la mise en ouvre de la politique canadienne de sécurité nationale (PDF 275 Ko)
mai 2005
R
- Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels
- Rapport annuel au premier ministre sur la fonction publique du Canada
- Rapport du Comité intérimaire de parlementaires sur la sécurité nationale
2005 - Rapport du Sous-comité du CHF sur le recrutement
2000 - Rapport financier trimestriel du BCP
- Rapport financier trimestriel du SCNP
- Rapport ministériel sur le rendement (Bureau du Conseil privé)
- 2010-2011 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2009-2010 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2008-2009 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2007-2008 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2006-2007 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2005-2006 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2004-2005 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2003-2004 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2002-2003 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2001-2002
- 2000-2001
- 1999-2000 (PDF 796 Ko)
- 1998-1999 (PDF 791 Ko)
- 1997-1998 (PDF 690 Ko)
- Rapport ministériel sur le rendement (Secrétariat de la Commission des nominations publiques)
- Rapport sur les plans et les priorités (Bureau du Conseil privé)
- 2012-2013 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2011-2012 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2010-2011 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2009-2010 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2008-2009 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2007-2008 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2006-2007 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2005-2006
- 2004-2005 (Secrétariat du Conseil du Trésor)
- 2003-2004
- 2002-2003 (PDF 576 Ko)
- 2001-2002 (PDF 703 Ko)
- 2000-2001 (PDF 188 Ko)
- 1999-2000 (PDF 205 Ko)
- Rapport sur les plans et les priorités (Secrétariat de la Commission des nominations publiques)
- Le rôle et la structure du Bureau du Conseil privé
V
- Vers une saine gouvernance : La réforme réinventée
Rapport final
2000